MUNICIPALITÉ

CR et PV
DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Guilhaumon, Maire de Neffiès et ses élus se réunissent au moins une fois par trimestre afin de débattre et délibérer des affaires de la commune, voter des budgets, veiller au bon
fonctionnement de la commune (travaux, emploi, patrimoine, etc.). Après chaque Conseil Municipal un compte rendu est établi et mis à disposition des habitants.
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N° 3
- Vote des taux d'imposition 2018
- Vote des subventions 2018 aux associations
- Vote du compte de gestion 2017 du budget de la commune
- Vote du compte d'administration 2017 du budget de la commune
- Vote du compte de gestion 2017 du budget SPEA
- Vote du compte administratif 2017 du budget SPEA
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 au budget de la commune 2018
- Transfert du résultat du SPEA au budget communal 2018
- Vote du budget communal 2018
- PV de mise à disposition des biens et des équipements entre la commune et la communauté de commune les Avants-Monts suite au transfert de la compétence eau et assainissement au 01.01.2018
- Mise a jour du site: contrat de maintenance avec Be Leaves
- Marché des caméras: avenant concernant les options ( caméras+radio Neffiès Roujan)
- Convention de partenariat entre la Commune et l'association "Le Royaume des Neuf fiefs" pour la gestion de la bibliothèque municipale
- Informations
13 AVRIL
2018
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°4
Budgets primitifs 2018- Note explicative de synthèse
13 AVRIL
2018
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N° 2
- Convention de mécénat pour le financement de l'oeuvre par Casimir Ferrer
- Création d'un poste d'agent technique contractuel pour remplacement maladie
- Régime indemnitaire du personnel communal 2018
- Reglement des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal
- Contrat de maintenance de la bibliothèque: renouvellement avec la société DECALOG
- Contrat avec Berger Levrault pour la signature électronique des mandats et des titres
- Convention pour la fourrière avec la société Delvaux
23 MARS
2018
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N° 1
- Avis du conseil municipal sur les ICPE
- Renouvellement emploi agent contractuel à l'acceuil et à la poste
- Autorisation du conseil municipal de régler factures d'investissement de la commune avant le vote du budget communal 2018
- Poursuite des procédures d'élaboration ou d'évolution du PLU par la Communauté de Commune les Avants-Monts.
- Avenant à la Convention Médecine du Travail
- Débats
16 FEV.
2018
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°10
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du POS- Transformation en plan local d'urbanisme.
- Renouvellement du contrat d'entretient des voiries et espaces verts avec AVH
- Travaux d'Electricité Rue Saint Alban avec Hérault Energies: Demande de subvention
- Subvention exceptionnelle à l'Association Nos Petites Mains pour le marché de Noel
- Indemnité du receveur municipal pour l'année 2017
- DM n°2 sur le budget communal
- Participation de la commune aux voyages scolaires des collégiens de Roujan
- Prime exceptionnelle à 2 agents
- Avenant au marché du pourtour de l'église -lot 2- Réfection réseau EU et AEP- Pose de fourreaux
- Informations
19 DEC.
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°9
-Marché remise en état fourniture, installation et maintenance d'un système de vidéoprotection urbaine ( caméras) : choix de l'entreprise
-Restauration de l'église : convention de souscription avec la Fondation du patrimoine
-Travaux de restauration de l'église 2e tranche (clocher): demande de subvention au service de l'Etat au titre de la D.E.T.R 2018 (dotation d'équipement des territoires ruraux)
-Travaux d'éclairage public 2017: demande de subvention à Hérault Energies
-Travaux de l'église : Effacement réseau Orange Traverse de l'église: signature d'une convention
-Transfert des compétences du plan local d 'urbanisme , document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale et Equipements sportifs à la Communauté de communes Les Avants Monts-Adoption des statuts
-Travaux de voiried'intérêt communautaire sur Neffiès: signature d'une convention
-Rapport sur l'eau et l'assainissement 2016
-Avoir sur facture eau 2017
-Autorisation du conseil de permettre à la commune l'encaissement des dons
-Clôture du budget SPEA M49 après transfert de l'eau et de l'assainissement à la Communauté de communes Les Avants Monts
-Question diverse: Signature d'une nouvelle co,vention avec le Syndicat des eaux de la vallée de l'Hérault pour l'approvisionnement en eau potable
-Intervention de Monsieur Martin
24 OCT
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°8
- Police Pluri-communale : extension du périmètre aux communes de Montesquieu et Fos
- Dispositif FSL : convention relative à la solidarité dans les domaines de l’alimentation en eau et/ou assainissement
- DM n° 2 SPEA
- Convention de passage de réseau ERDF pour alimentation place Jean-Jaurès et Eglise
- Convention d’installation armoire NRA ORANGE
- Question diverse : Restauration de la pelouse du stade : demande de subvention au conseil départemental
- Informations
08 AOUT
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°7
- Redevance pour occupation du domaine public pour les terrasses
- Renouvellement contrat CUI au service technique
- Renouvellement emploi contractuel à l'ALP
- Renouvellement contrat d'avenir à l'ALP
- Convention de mise à disposition du service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme de la Communauté de Communes Les Avant-Monts
- Rapport CLETC 2017 (Commission locale d'évaluation des transferts de charges ) de la Communauté de communes Les Avant-Monts
- Prise de compétences eau et assainissement collectif par la Communauté de Communes Les Avant-Monts - Adoption des statuts au 01.01.2018
- Cession de terrain à la commune Route de Caux
- Cession de terrain à la commune Chemin de Moussalou
- Reversement d'une subvention de la CAF au Royaume des neuf fiefs
- Subvention exceptionnelle au Royaume des neuf fiefs pour leurs activités
- Intervention de Monsieur Bedos
- Intervention de Monsieur Martin
17 JUILLET
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°6
- Retrait de la délibération du 20 mars 2017 arrêtant le PLU
- Travaux Eglise Saint-Alban : Choix de l'entreprise
- Convention avec le sculpteur Casimir Ferrer (expositions, animations)
- Création d'emplois saisonniers été 2017
- Contrat d'assistance téléphonique du logiciel Delta Enfance (ALP)
- Elections présidentielles et législatives : rémunération des agents
- DM n°1 : commune
- DM n°1 : SPEA
- Demande de subvention pour la restauration de la pelouse du stade au conseil départemental : rectificatif
- Questions diverses
- Interventions de Monsieur Martin
- Informations
22 MAI
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°5
- Vote des taux d'imposition 2017
- Vote des subventions 2017 aux associations
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget de la commune
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget du SPEA
- Vote du budget 2017 de la commune
- Vote du budget 2017 SPEA
- Tarification de l'eau
- Demande de subvention à Hérault Energies pour l'avenue de la Gare (tranche 1 - Poste Matte)
- Questions diverses
14 AVRIL
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°4
- Création d'un emploi CAE à l'accueil et agence postale
- Indemnité des élus : augmentation de la valeur du point : régularisation
- Avenant au marché : Travaux Avenue de Caux - RD30 E4 Réfection réseaux humides et aménagement de l'entrée de ville
- Vote du compte de gestion 2016 de la commune
- Vote du compte administratif 2016 de la commune
- Vote du compte de gestion 2016 du SPEA
- Vote du compte administratif 2016 du SPEA
- Interventions
4 AVRIL
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°3
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du POS - Transformation en plan local d'urbanisme
- Contrat d'entretien des climatisations
- Désignation d'un membre du conseil municipal au CCAS
- Questions diverses
20 MARS
2017
- Ordre du jour
Consultez ou téléchargez 
N°2
- Aménagement du pourtour de l'église : choix de l'entreprise
- Contrat enfance jeunesse avec la CAF : signature d'un avenant
- Obligation d'un permis de démolir avant démolition sur la commune
- Questions diverses
9 MARS
2017