MUNICIPALITÉ

CR et PV
DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Guilhaumon, Maire de Neffiès et ses élus se réunissent au moins une fois par trimestre afin de débattre et délibérer des affaires de la commune, voter des budgets, veiller au bon
fonctionnement de la commune (travaux, emploi, patrimoine, etc.). Après chaque Conseil Municipal un compte rendu est établi et mis à disposition des habitants.
- Ordre du jour
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N°3
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du POS - Transformation en plan local d'urbanisme
- Contrat d'entretien des climatisations
- Désignation d'un membre du conseil municipal au CCAS
- Questions diverses
20 MARS
2017
- Ordre du jour
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N°2
- Aménagement du pourtour de l'église : choix de l'entreprise
- Contrat enfance jeunesse avec la CAF : signature d'un avenant
- Obligation d'un permis de démolir avant démolition sur la commune
- Questions diverses
9 MARS
2017
- Ordre du jour
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N°1
- Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget de la commune 2017
- Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget du SPEA 2017
- Régime indemnitaire 2017 pour le personnel technique et contractuel
- Régime indemnitaire 2017 (RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ) pour le personnel administratif et ASEM
- Règlement des heures supplémentaires aux agents pour 2017
- Opération Colorons le Pays : Aide pour la rénovation des façades
- Avoir sur facture eau 2016
- Convention d'assistance technique pour l'assainissement collectif avec le conseil départemental
- Transfert de compétence investissement éclairage public à Hérault Energies
- Consultation pour le contrôle du réseau d'assainissement Route de Caux : Choix de l'entreprise
- Travaux d'amélioration de l'interconnexion avec le SIEVH : demande de subvention au conseil départemental et agence de l'eau
-Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune Les Avant-Monts
- Questions diverses
2 MARS
2017