MUNICIPALITÉ

ARRÊTÉS
MUNICIPAUX

Les arrêtés Municipaux listés ci-dessous, sont des arrêtés permanents décidés par Monsieur le Maire et ses conseillers afin de règlementer le stationnement, la circulation et la vie au quotidien.
- Objet(s)
Consultez ou téléchargez l'arrêté-municipal
2016/027
Interdiction de stationnement sur les terrains Communaux C618 et C699, situés à droite de l'entrée du lotissement le Clos St Alban, sauf pour les véhicules de service pour l'entretien du réseau d'Eaux Usées, et les véhicules de secours.
2016
AVRIL
- Objet(s)
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2016/026
Interdiction de stationnement de tous véhicules en dehors des emplacements tracés : Rue des Aires Basses.
2016
AVRIL
- Objet(s)
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2015/052
Réglementation concernant l'utilisation des barbecues.
2015
AOUT
- Objet(s)
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2015/051
Amélioration circulation et stationnement, Place Paul Gauffre, Montée des Remparts et Chemin de Caux Vieux à Neffiès.
2015
AOUT
- Objet(s)
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2015/050
Interdiction de stationnement de tous véhicules en dehors des emplacements tracés : Allée Pech Rome.
2015
JUILLET
- Objet(s)
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2015/015
Interdiction de stationnement de tous véhicules en dehors des emplacements tracés : Rue du Conseil Général - Avenue de Fontès - Avenue de la Resclauze.
2015
MARS
- Objet(s)
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2012/048
Circulation interdite des véhicules dont le poids excède 3.5 T sur le chemin communal reliant la Commune de Neffiès à celle de Vailhan.
2012
DEC.
- Objet(s)
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2012/039
Circulation interdite Place du Couvent et sur les espaces aménagés, mêmes à l'arrêt pour tous les véhicules à deux roues motorisés.
2012
SEPT.
- Objet(s)
Consultez ou téléchargez l'arrêté-municipal
2011/007
Réglementation - Chiens errants
2011
MARS
Archives arrêtés municipaux